MENTIONS LÉGALES

INFORMATIONS PRINCIPALES :

– Identité de l’entreprise : Entreprise individuelle Oracles et lunes, domiciliée 8 rue Honoré de Balzac 16230 Mansle, France.

– Responsable de la Société : Océane Siberan

– Date de création : 01/08/2024

– Numéro d’immatriculation au RCS : 834 468 795 00038

– Informations de Contact : contact@oraclesetlunes.com / 06.58.83.97.08

– Numéro d’identification à la TVA : FR36834468795

– Identité et contact de l’hébergeur : COPILHOST, société par actions simplifiée dont le siège est situé au 61 RUE DE LYON, 75012 PARIS, immatriculée au répertoire des entreprises et établissements de l’INSEE sous le numéro 982 397 861 00013 agissant en sa qualité de société par actions simplifiée – TVA FR12982397861 – contact@copilhost.fr.

INFORMATIONS ET LIBERTÉS :

En application de la loi du 6 janvier 1978 relative à « l’informatique, aux fichiers et aux libertés », il est rappelé que les données demandées au client sont nécessaires au traitement de sa commande et sont destinées à un usage interne à l’entreprise Oracles et lunes qui s’engage à ne pas les divulguer à des tiers.

Le client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et d’opposition.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :

Tous les éléments du site Oracles et lunes sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Oracles et lunes.

Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.

Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord exprès et écrit de Oracles et lunes.

RESPONSABILITÉ :

Oracles et lunes n’est pas responsable des difficultés techniques qui peuvent affecter la réalisation de la vente en ligne.

Oracles et lunes n’est ainsi pas tenu responsable des dommages résultant notamment de l’utilisation des réseaux numériques comme la perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres dysfonctionnements non imputables à Oracles et lunes.

DROIT APPLICABLE :

Toutes questions relatives aux présentes conditions générales de vente qui ne serait pas traitée par les présentes stipulations contractuelles, sera régie exclusivement par la loi française.